COMPTE RENDU DU CONSEIL

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AGOUT

LE MERCREDI 23 FEVRIER 2005 A 18 HEURES 30

A LA MAIRIE DE MAGRIN

 

Etaient présents :

Carbes : M. François Ségur, M. Gilles Régi - Cuq les Vielmur : Mme Lucette Ségur, M. Ludovic Barbaro - Damiatte : M. Gérard Bret - Fiac : M. Jean-Paul Vidal, Mme Bernadette Cols - Fréjeville : M. Michel Maurel - Guitalens : M. Raymond Gardelle, Mme Martine Delmas - Lalbarède : M. Marc Collange, M. Laurent Hauret Clos - Magrin : M. Bernard Viala, M. Honoré Auriol - Prades : M. Jean de Reyniés - Pratviel : M. André Mauriès - Saint Paul Cap de Joux : M. Guy Rieuvernet, M. André Jouqueviel, Mme Alice Séon - Serviès : M. Bernard Cauquil, M. Jean Inghelbrecht - Teyssode : M. Daniel Castagné, M. Michel Fabriès - Vielmur sur Agout : M. Alexis Auriol, M. Robert Clarenc, M. Michel Delmas - Viterbe : M. Robert Gélis, M. André Hébrard.

Etaient absents et excusés :

Cabanès : M. Michel Combet, M. Maurice Julien - Damiatte : Mme Evelyne Faddi, M. Jacques Tucoou - Fiac : M. Patrick Agasse - Fréjeville : M. Jean-Louis Laroque - Prades : M. Marc Curetti - Pratviel : Mme Sylviane Pitschi.

Assistaient également à la réunion :

Mlle Menchon, Mme Magnin.

Secrétaire de séance : M. Raymond Gardelle

Ordre du jour :

 

· Modification des statuts de la Communauté de Communes suite à l'approbation des contrats Enfance et Temps Libre,

· Avenant n°1 à la convention ATESAT avec la DDE

· Convention avec l'Espace Apollo concernant les cabarets nomades

· Avenants n°1 à la mission de maîtrise d'œuvre et aux marchés de travaux relatifs à l'extension de l'atelier-relais TSD Confection

· Résiliation de la mission de maîtrise d'œuvre confiée à Monsieur Ozdamar concernant la construction d'une Salle de Sports Intercommunale

· Approbation des zonages d'assainissement des Communes de Lalbarède et Guitalens

· Demande de DGE pour l'achat de matériel informatique destiné à la mise en place du Relais d'Assistantes Maternelles

· Questions diverses

 

I - Modification des statuts de la Communauté des Communes suite à l'approbation des contrats Enfance et Temps Libre :

 

Lors du Conseil de Communauté du 30 septembre 2004, les élus ont approuvé les contrats Enfance et Temps Libre signés avec la CAF du Tarn et la MSA.

L'un des projets issu de ces contrats pour l'année 2005 concerne la création d'un Relais d'Assistantes Maternelles. Celui-ci devrait voir le jour courant 2ème semestre 2005 après réalisation de diverses formalités comme notamment le recrutement d'un agent à mi-temps qui sera chargé de l'animation.

Dans un premier temps, il est nécessaire de modifier les statuts de la Communauté qui sont aujourd'hui trop flous par rapport à cette compétence.

Il est donc proposé aux membres du Conseil de modifier l'article III-a aujourd'hui rédigé comme suit :

Compétences facultatives :

a) Actions sociales et collectives :

· favoriser et aider les actions en faveur de la petite enfance, de l'enfance, de la jeunesse et des personnes âgées

· favoriser et soutenir les actions en faveur de l'insertion et de l'emploi en précisant cette compétence à savoir :

Compétences facultatives :

a) Actions sociales et collectives :

· étude, mise en œuvre, suivi et évaluation des Contrats Enfance et Temps Libre en association avec les communes membres cosignataires

· mise en œuvre et gestion d'un Relais d'Assistantes Maternelles

· favoriser et soutenir les actions en faveur des personnes âgées

· favoriser et soutenir les actions en faveur de l'insertion et de l'emploi

 

Les membres du Conseil, à l'unanimité, ont approuvé la modification des statuts de la Communauté de Communes.

 

II - Avenant n°1 à la convention ATESAT avec la DDE :

Monsieur le Président précise qu'après un bilan effectué avec les services de la DDE de Castres sur la première année de souscription à la convention ATESAT, il s'avère que peu de prestations prévues ont été effectuées. Les services de la DDE ont précisé en outre qu'il en serait de même pour 2005 puisque le temps qu'ils sont susceptibles de consacrer à la mise en œuvre de cette convention est dérisoire. Mais il faut préciser aussi que cette convention ne peut être résiliée, un préavis de 6 mois est exigé.

Pour limiter le coût de cette convention, il est proposé au Conseil de supprimer deux missions complémentaires (sur les trois initiales) qui sont :

- réalisation d'un diagnostic de sécurité routière (prestation déjà rémunérée en 2004 et qui n'a pas été effectuée)

- gestion du tableau de classement de la voirie (ce tableau existe déjà)

Le coût de chacune de ces misions s'élève à 182.18 €.

Le coût de l'ATESAT devient donc :

L'ATESAT (hors revalorisation suivant index ingénierie) devient :

Population DGF x 0.50 €/habitant /an : 7287 x 0.50 € = 3643.50 €

Le complément de cette rémunération de base correspond à la seule mission complémentaire conservée par la Communauté, qui s'élève à : 182.18 €

Le coût total de l'ATESAT (avant revalorisation suivant l'index d'ingénierie) s'élève donc à : 3643.50 + 182.18 = 3825.68 €

La revalorisation suivant l'index ingénierie étant de 1.031 (rapport des index de juin 2004 et de juin 2002), le montant de la rémunération totale pour 2005 sera de :

3825.68 x 1.031 = 3944.28 €

A l'unanimité, les membres du Conseil approuvent l'avenant n°1 à la Convention ATESAT qui prévoit la suppression de deux missions complémentaires. Le nouveau montant de la rémunération s'élève donc à 3944.28 €.

Monsieur Maurel, Président de la Commission Voirie informe aussi le Conseil sur les prestations de la DDE effectuées dans le cadre de la maîtrise d'œuvre des travaux de voirie. Le marché de maîtrise d'oeuvre s'achevant en fin d'année, celui-ci devra être relancé en septembre. Sur ce nouveau marché, les services de la DDE ont laissé entendre qu'ils ne souhaitaient pas se positionner ou s'ils le font ce serait d'une manière moins avantageuse que les prestataires privés.

 

III - Convention avec l'Espace Apollo concernant les cabarets nomades :

 

Depuis plusieurs années déjà, sont proposés sur le territoire du Pays d'Agout " les Cabarets Nomades ". Ces spectacles de qualité, organisés en partenariat avec l'Espace Apollo de Mazamet, le Collège de Vielmur, la Communauté de Communes du Pays d'Agout et la Mairie de Vielmur, permettent de décentraliser la culture en milieu rural. Mais ces cabarets nomades ont un double objectif puisqu'ils permettent aussi de mener un travail d'action culturelle en milieu scolaire : en amont de chaque représentation une réflexion approfondie est faite avec les élèves du collège sur le thème proposé et une rencontre avec les comédiens est prévue.

Dans le cadre de cette convention, la Communauté de Communes participe à hauteur de 482.50 € TTC par représentation et participe aux frais de repas des artistes de l'un des trois spectacles.

Les membres du Conseil, à l'unanimité, approuvent la convention de partenariat avec l'Espace Apollo pour l'organisation des cabarets nomades et autorisent Monsieur le Président à la signer.

 

IV - Avenants n°1 à la mission de maîtrise d'œuvre et aux marchés de travaux relatifs à l'extension de l'atelier-relais TSD Confection :

Monsieur Gardelle, Président de la Commission Economique informe que les travaux concernant l'extension de l'atelier relais TSD Confection sont achevés. Afin de pouvoir procéder à la réception du bâtiment, il est nécessaire de valider les avenants intervenus suite à des modifications apportées en cours de projet.

Deux avenants sont présentés, un concernant la maîtrise d'œuvre et un concernant les marchés de travaux.

Ces avenants ont été inscrits à l'ordre du jour de la Commission d'Appel d'Offres réunie le 11 février dernier qui a émis un avis favorable pour les deux.

Concernant la mission de maîtrise d'œuvre d'étude et de réalisation pour la restructuration et l'extension de l'atelier relais TSD Confection, celle-ci a été confiée au groupement composé de Monsieur Lutfu Ozdamar (mandataire) et de Monsieur Jean-Marie Chertemps. Au cours des études, il a été demandé au maître d'œuvre d'intégrer au projet de base initial des prestations supplémentaires, à savoir l'agrandissement de l'atelier de coupe et de stockage d'environ 100 m2 portant le montant des travaux à 174.126,92 € HT (le projet initial étant estimé à 121.015,55 € HT). L'avenant présenté a donc pour objet la prise en compte des adaptations apportées au projet initial et modifie le montant global des honoraires. Le montant de l'avenant n°1 étant de 2.500 € HT, il porte le montant des honoraires de maîtrise d'œuvre à 20.652,42 € HT (pour 18.152,42 € HT initialement prévu).

Concernant les marchés de travaux, il s'agit d'une simple formalité administrative puisque les plus ou moins values qui sont intervenues au cours des travaux ne concernent que des adaptations mineures et surtout elles n'entraînent aucune incidence financière puisque le montant de l'avenant s'élève à 0 €, à savoir :

- Lot 1 - Gros œuvre :.…………...........1200 € HT

- Lot 4 - Plâtreries-Plafonds :……….......911.73 € HT

- Lot 5 - Peintures :…………………..- 1490.93 € HT

- Lot 6 - Electricité :………………..…- 620.80 € HT

TOTAL +/- Values :…………………… 0 € HT

 

Monsieur Gardelle rappelle que, suivant le principe des ateliers relais, les honoraires supplémentaires seront répercutés sur les loyers du preneur.

A l'unanimité, les membres du Conseil de Communauté approuvent les avenants n°1 au marché de maîtrise d'œuvre et aux marchés de travaux relatifs au projet d'extension de l'atelier relais TSD Confection.

V - Résiliation de la mission de maîtrise d'œuvre confiée à Monsieur Ozdamar concernant la construction d'une Salle de Sports Intercommunale :

Une mission de maîtrise d'œuvre avait été confiée à Monsieur Lutfu Ozdamar, architecte, pour l'étude de la construction d'une Salle de Sports Intercommunale sur la Commune de Vielmur sur Agout. Suite au Conseil de Communauté du 16 décembre dernier, il a été décidé d'arrêter le projet élaboré par Monsieur Ozdamar puisque celui-ci, malgré les nombreuses modifications, ne correspond pas aux exigences financières de la Communauté de Communes. Une autre mission de maîtrise d'œuvre vient d'être lancée. Mais il est nécessaire à présent de résilier cette mission et de régler les honoraires dus à M. Ozdamar pour les études réalisées à savoir les phases Esquisse et Avant Projet Sommaire. Le montant de ces honoraires s'élève à 13 553 € HT.

A la majorité, avec 1 abstention (M. Vidal), les membres du Conseil de Communauté approuvent la résiliation de la mission de maîtrise d'œuvre avec M. Ozdamar et autorisent le paiement des honoraires dus.

 

VI - Approbation des zonages d'assainissement des Communes de Lalbarède et Guitalens :

 

Suite aux délibérations des Communes de Lalbarède et de Guitalens arrêtant les projets d'assainissement et suite aux avis favorables du commissaire enquêteur, il est demandé aux membres du Conseil d'approuver les zonages d'assainissement des Communes de Guitalens et Lalbarède.

 

A l'unanimité, les membres du Conseil approuvent les zonages d'assainissement des Communes de Guitalens et de Lalbarède.

 

VII - Demande de DGE pour l'achat de matériel informatique destiné à la mise en place du Relais d'Assistantes Maternelles :

 

La création en 2005 du Relais d'Assistantes Maternelles sur le territoire du Pays d'Agout nécessite l'acquisition de matériel informatique (ordinateur et imprimante). Le coût est estimé à 2.084 € HT (1.500 € HT pour l'ordinateur, 214 € HT pour l'imprimante, 130 € HT pour l'onduleur et 240 € HT de frais d'installation et de mise en réseau). Afin de pouvoir bénéficier de la DGE, un dossier a été déposé en Sous-Préfecture au mois de janvier. Celui-ci est incomplet puisqu'il manque la délibération approuvant cette acquisition et son plan de financement.

Les membres du Conseil, à l'unanimité, approuvent l'acquisition de matériel informatique et le plan de financement correspondant qui permettra de solliciter une subvention dans le cadre de la Dotation Globale d'Equipement :

Etat - DGE (30 %)………………………..…..625,20 €

Communauté de Communes (70 %)………..1.458,80 €

2.084,00 € HT

 

VIII - Questions diverses :

 

1°) Projet de Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout :

Une réunion d'information a été organisée le lundi 14 février par Monsieur François-Xavier Ceccaldi, Préfet du Tarn sur le projet de création d'un syndicat mixte qui assurerait la maîtrise d'ouvrage du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Agout.

Ce syndicat mixte aurait deux compétences : une compétence obligatoire qui est indiquée ci-dessus et une compétence optionnelle qui serait l'entretien des berges.

L'entretien des berges est une compétence des communes qui pourrait être transférée à la Communauté de Communes. 10 Communes sont concernées. Ce transfert consisterait en fait à un transfert des emprunts contractés par les Communes ce qui représente une somme annuelle de 8 500 € environ jusqu'en 2012. A cette somme il faut rajouter une participation annuelle de 6 800 €. Et ensuite, les éventuels travaux à réaliser dans les années à venir.

Pour la compétence obligatoire, la participation de la CCPA serait de 750 €.

Monsieur le Président précise qu'il est possible d'adhérer dans un premier temps au syndicat mixte pour la compétence obligatoire et que même si la compétence optionnelle n'est pas transférée à ce moment là, elle pourra se faire pendant 10 ans à compter de la création du syndicat mixte.

Il sera demandé aux élus de se positionner prochainement sur cette question.

 

2°) Réflexion sur le développement de l'Ouest Tarnais :

Le jeudi 17 février dernier une réunion a été organisée à l'initiative de M. Esparbié, Président de l'Association du Pays de Cocagne, de Monsieur le Sous-Préfet de Castres et de Monsieur Raust, DDE du Tarn avec pour l'objet le développement de l'Ouest tarnais.

Il s'agissait en fait de relancer une démarche d'élaboration de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) à l'échelle du Pays et cela afin d'anticiper l'évolution de notre territoire et notamment dans la perspective du " grand contournement de Toulouse ", de la " liaison TGV à venir entre Toulouse et Paris " et de " l'implantation d'un futur aéroport ".

Monsieur le Président rappelle qu'il s'agit seulement d'une première rencontre, les élus du Pays d'Agout devront se positionner en temps voulu sur leur volonté ou non de participer à cette réflexion.

 

3°) Salle de sports :

Monsieur le Président informe de l'avancée du projet de salle de sports :

- Il fait lecture du courrier de Monsieur le Président du Conseil Général qui réaffirme sa position quant au plan de financement du projet, à savoir : " la participation de la collectivité départementale sera revue à la hausse en fonction des concours financiers des autres partenaires attendus par le maître d'ouvrage de l'opération ".

- Il rappelle aussi la réunion organisée le 31 janvier 2005 en présence des membres du Collectif " Pour une salle de sports à Vielmur ", des Vice-Présidents de la Communauté de Communes et de Mme Delmas, Présidente de la Commission " Culture, Sports et Loisirs " afin d'informer ce collectif sur l'évolution du projet. Une prochaine réunion d'information sur l'évolution du projet est déjà fixée au 11 avril prochain.

- A noter que la consultation pour la maîtrise d'œuvre a été lancée, le retour des propositions est fixé au 18 mars.

 

4°) Moulin de l'Albarède :

Monsieur le Président informe de l'avancée du projet du Moulin de L'Albarède :

- Suite à une négociation avec M & Mme Moulet, propriétaires de la parcelle limitrophe à celle du Moulin, un accord a été trouvé afin de pouvoir acquérir à l'€ symbolique une partie de leur parcelle, ce qui donnera la possibilité de contourner le Moulin sur sa gauche (la parcelle actuelle arrivait en limite du bâti). En contre partie, la Communauté de Communes s'engage à réaliser une clôture séparative et à démolir une ruine leur appartenant et située en bord d'Agout. Sur ces négociations, un sous-seing privé a été signé le 22 février entre la CCPA, Monsieur Inghelbrecht et M. & Mme Moulet. Le bornage du terrain aura lieu le 28 février.

- Concernant la réflexion sur l'aménagement du bâtiment, contact a été pris avec l'ADEFPAT pour qu'ils puissent nous accompagner dans cette démarche. Une rencontre a été organisée le 22 février dernier avec Monsieur le Président, Monsieur Castagné, Président de la Commission " Tourisme et Patrimoine ", Mme Cancel, représentante de la CCPA au Conseil d'administration de l'ADEFPAT, Monsieur Bonnin, ADEFPAT et le futur intervenant sur ce projet Monsieur Merouani, directeur d'études à JLR Conseil. Des réunions de travail associant le Bureau de la Communauté de Communes seront organisées prochainement pour commencer cette réflexion.

 

5°) Pays de Cocagne :

Mme Séon, Présidente de la Commission Agricole, demande quelques informations sur le Pays de Cocagne.

Monsieur le Président précise à l'assemblée que le Contrat de Pays a été signé le vendredi 18 février 2005. En parallèle et en complément de la Charte, les partenaires institutionnels et notamment la Région demandent la réalisation de schémas afin de donner une cohérence aux projets qui pourront par la suite être subventionnés.

Il s'agit d'un schéma de développement culturel, d'un schéma de développement économique, d'un diagnostic stratégique " habitat-cadre de vie-foncier ", …

Ces schémas sont en cours. Pour le schéma économique, il sera élaboré par la SEM 81. Pour le schéma culturel, le bureau d'étude retenu est le Cabinet Tomasin/Phosporos. Chaque schéma a un coût qui oscille entre 30.000 et 40.000 €.

Monsieur le Président précise aussi que concernant le schéma culturel, l'Association du Pays demande à la Communauté de Communes de désigner deux représentants pour participer au groupe de travail. Il est décidé que Madame Delmas, Présidente de la Commission " Culture, Sports et Loisirs " y participe. Il sera demandé à une personne ressource culture du Pays d'Agout d'être la 2ème personne.

 

Le Président,

Robert CLARENC