DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AGOUT

Séance du 16 décembre 2004

 

L'an deux mille quatre et le seize décembre à vingt heures trente, le conseil communautaire s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Robert CLARENC.

PRESENTS : MM FABRIES - GARDELLE - MAUREL - MMES CANCEL - COLS - PITSCHI - SEGUR - SEON - MM CAUQUIL - COMBET - GELIS - JOUQUEVIEL - SEGUR - TUCOOU - VIALA - VIDAL - MM AURIOL Honoré - BARBARO - BERNAT - BRET - CASTAGNE - DELMAS - DE REYNIES - HAURET CLOS - HEBRARD - INGHELBRECHT - JULIEN - REGI - RIEUVERNET.

 

Objet : Modification du Règlement Intérieur de la Médiathèque du Pays d'Agout

 

Le Président ayant exposé,

Vu la délibération du Conseil de Communauté du 4 février 2003 modifiant le Règlement Intérieur de la Médiathèque du Pays d'Agout,

La Médiathèque du Pays d'Agout vient de subir plusieurs évolutions notamment avec l'ouverture d'un deuxième pôle sur la Commune de Vielmur sur Agout mais aussi par l'informatisation du pôle de Saint-Paul Cap de Joux.

Ces évolutions doivent aujourd'hui être intégrées au Règlement Intérieur de la Médiathèque du Pays d'Agout qui doit pour cela être modifié.

Il est donc proposé au Conseil de Communauté d'approuver le nouveau Règlement Intérieur de la Médiathèque du Pays d'Agout, comme joint en annexe.

Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté :

- approuve le Règlement Intérieur de la Médiathèque du Pays d'Agout modifié, comme joint en annexe,

- donne pouvoir à Monsieur le Président pour signer tous les documents relatifs à ce dossier.

 

Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.

Pour copie conforme.

 

Le Président,

Acte rendu exécutoire après dépôt en

Sous Préfecture le 17 décembre 2004.

Robert CLARENC