DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AGOUT

Séance du 08 novembre 2004

 

L'an deux mille quatre et le huit novembre à vingt heures trente, le conseil communautaire s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Robert CLARENC.

 

PRESENTS : MM CURETTI - FABRIES - GARDELLE - MAUREL - MMES SEGUR - COLS - DELMAS - DURIS - FADDI - PITSCHI - SEON - MM CAUQUIL - COLLANGE - COMBET - JOUQUEVIEL - LAROQUE - MAURIES - SEGUR - VIALA - VIDAL - MM AGASSE - AURIOL Alexis - AURIOL Honoré - BARBARO - BRET - CASTAGNE - DELMAS - DE REYNIES - HAURET CLOS - INGHELBRECHT - JULIEN - PELFORT - REGI.

 

Objet : Approbation des projets issus de la réflexion " Eau en Pays d'Agout "

Le Président ayant exposé,

Le Conseil de Communauté a souhaité que s'engage une réflexion sur le thème de l'" Eau en Pays d'Agout ". Celle-ci, réalisée dans le cadre d'une démarche participative a permis, à la suite d'un diagnostic précis du territoire, d'identifier des pistes d'action à mettre en œuvre pour les années à venir.

Cette réflexion a aussi permis de dégager des projets concrets et précis pouvant être réalisés dès 2005.

Les sept projets identifiés pour 2005, en lien avec l'eau bien entendu, ont pour autre intérêt d'être transversaux : ils concernent aussi l'ensemble des compétences de la Communauté de Communes (Culture, Voirie, Patrimoine, Ordures Ménagères, ...).

Il est proposé au Conseil d'approuver la réalisation des projets issus de la réflexion " Eau en Pays d'Agout " pour l'année 2005, selon les fiches projets et les plans de financement correspondants, comme joints en annexe.

 

Cette question a été inscrite à l'ordre du jour du Bureau réuni le 28 octobre dernier qui a émis un avis favorable.

Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté :

- approuve, la réalisation des projets issus de la réflexion " Eau en Pays d'Agout " pour l'année 2005, selon les fiches projets et les plans de financement correspondants, comme joints en annexe,

- autorise Monsieur le Président à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

Acte rendu exécutoire après dépôt en

Sous Préfecture le 09 novembre 2004 Robert CLARENC

 

Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.

Pour copie conforme.

Le Président,