DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AGOUT

Séance du 08 novembre 2004

 

L'an deux mille quatre et le huit novembre à vingt heures trente, le conseil communautaire s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Robert CLARENC.

 

PRESENTS :

Objet : Modification du Règlement de la Médiathèque du Pays d'Agout

 

Le Président ayant exposé,

Considérant l'ouverture d'un nouveau pôle médiathèque sur la Commune de Vielmur sur Agout, complémentaire de celui déjà existant sur la Commune de Saint-Paul Cap de Joux,

Considérant que les deux pôles de la Médiathèque du Pays d'Agout ont été informatisés et que leur fonctionnement en a été pour cela modifié,

Il est proposé au Conseil de Communauté d'approuver le Règlement de la Médiathèque du Pays d'Agout modifié, comme joint en annexe.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté :

 

- approuve le Règlement de la Médiathèque du Pays d'Agout modifié, comme joint en annexe,

- donne pouvoir à Monsieur le Président pour signer tous les documents relatifs à ce dossier.

 

Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.

Pour copie conforme.

 

Le Président,

Acte rendu exécutoire après dépôt en

Sous Préfecture le 2004.

Robert CLARENC